À l’ordre du jour :
N°1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant
N°2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2026
N°3 CONSEIL COMMUNAUTAIRE : installation d'un nouveau conseiller communautaire représentant la commune de Batzendorf
Développement durable
N°4 PRISE DE PARTICIPATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE EnR ALSACE DU NORD DANS LA SOCIÉTÉ PARC SOLAIRE L'AMPÈRE
Enfance et Education
N°5 GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE LA CAH : rapports d'activité 2025
N°6 GESTION DU SERVICE PUBLIC DU RELAIS PETITE ENFANCE DU SECTEUR DE BRUMATH : rapport d'activité 2025
Équipements et services urbains
N°7 EAU POTABLE : adoption de l'autorisation de programme 2027
N°8 ASSAINISSEMENT : adoption de l'autorisation de programme 2027
N°9 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIÈRE AUTOMOBILE INTERCOMMUNALE : rapport d'activité 2025
N°10 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIÈRE ANIMALE INTERCOMMUNALE : rapport d'activité 2025
N°11 GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'ABATTOIR INTERCOMMUNAL : rapport d'activité 2025
N°12 SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN RITMO : rapport annuel du délégataire 2025
N°13 SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE NAUTILAND : rapport annuel 2025 des mandataires
Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
N°14 INSTAURATION D'UNE OBLIGATION DE DÉPÔT D'UNE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR L'ÉDIFICATION DE CLÔTURES ET LES RAVALEMENTS DE FAÇADES
N°15 DÉBAT SUR LE PREMIER RAPPORT TRIENNAL RELATIF AU SUIVI DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE HAGUENAU
N°16 CESSION FONCIÈRE D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : lieudit Jesuitenhart Haguenau - SCI ATESYS
Instances et Administration communautaires
N°17 ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE HAGUENAU AU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC GRAND EST EUROPE
